Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site noclout.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Raison sociale : NOCLOUT Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS) Capital social : 1 000 € Siège social : 131 chemin de Tinjod, 74 250 Peillonnex, France SIRET : 979 599 545 00014 RCS : Annecy Numéro de TVA intracommunautaire : FR56979599545 Président : SARL SOUL Contact : sav@noclout.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le Président de la société NOCLOUT.
Hébergeur
Le site noclout.fr est hébergé par : Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de NOCLOUT ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de NOCLOUT.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).
Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), contactez-nous à : sav@noclout.fr
Cookies
Ce site utilise des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre politique en matière de cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.